Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AT
Numéro de dépôt :
1261043
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
24/10/1993
Présentation de la marque AT
Déposée le 24 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SODATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261043.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT est expirée depuis le 24 octobre 1993.
SODATEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28